ARTICLE 01
Objet
Les présentes CGV définissent les conditions dans lesquelles MarYjou vend ses bijoux et objets artisanaux
aux particuliers, par l’intermédiaire de sa boutique en ligne.
Les bijoux proposés par MarYjou sont des pièces fabriquées à la main, principalement en argent, et en exemplaire unique.
Les photographies et descriptions présentes sur le site permettent de présenter les pièces aussi fidèlement que possible.
ARTICLE 02
Produits
Chaque pièce est décrite et photographiée avec le plus grand soin. Lorsqu’un bijou est indiqué comme
« pièce unique », il existe en un seul exemplaire. Une fois vendu, il n’est donc plus disponible.
Certains bijoux peuvent exceptionnellement être réalisés à nouveau sur demande. Dans ce cas, la nouvelle pièce
sera une variante, réalisée comme une nouvelle création, et présentera des différences avec le bijou d’origine.
Les dimensions, poids, matériaux et éventuelles particularités de chaque pièce sont indiqués dans sa fiche produit
lorsque ces informations sont pertinentes.
ARTICLE 03
Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, TTC.
TVA non applicable selon l’article 293 B du Code Général des Impôts.
Le prix applicable à la commande est celui affiché sur le site au moment de la validation de celle-ci.
Les éventuels frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.
MarYjou se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les modifications de prix ne s’appliquent pas
aux commandes déjà validées.
ARTICLE 04
Commande
Le client peut consulter les différentes créations disponibles sur la boutique et ajouter les produits de son choix
à son panier.
Avant de valider sa commande, le client peut vérifier le contenu de son panier, les quantités, le prix total
et les éventuels frais de livraison, et corriger toute erreur.
La validation de la commande implique l’acceptation des présentes CGV. La commande devient définitive après
validation du paiement.
Un e-mail de confirmation est envoyé au client à l’adresse renseignée lors de la commande.
MarYjou se réserve la possibilité d’annuler une commande en cas de problème exceptionnel, notamment d’erreur
manifeste concernant le prix ou de problème technique ayant entraîné une commande qui ne pourrait être honorée.
Le client en serait alors informé et intégralement remboursé.
ARTICLE 05
Paiement
Le règlement des commandes peut être effectué par les moyens de paiement proposés sur la boutique, notamment :
- Carte bancaire via Stripe
- PayPal
- Virement bancaire pour les commandes sur mesure
Les paiements sont sécurisés par les prestataires de paiement concernés.
MarYjou ne conserve pas les données complètes de carte bancaire communiquées lors du paiement.
La commande est préparée après confirmation du paiement.
ARTICLE 06
Disponibilité et préparation des commandes
Les créations proposées sur la boutique sont, sauf indication contraire, déjà fabriquées et disponibles à l’achat.
Le délai de préparation et d’expédition est de 2 à 5 jours ouvrés, sauf indication contraire.
En cas de commande d’une pièce réalisée spécialement à la demande du client, le délai de fabrication est communiqué
au client avant validation de la commande.
En cas d’indisponibilité exceptionnelle d’une pièce après validation de la commande, MarYjou en informe rapidement
le client et lui propose, selon le cas, un remboursement intégral ou une solution adaptée.
ARTICLE 07
Livraison
Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les modes de livraison proposés sont Colissimo par La Poste ou Mondial Relay.
Les zones de livraison proposées sont la France, l’Union européenne et l’Europe.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.
Le client est responsable de l’exactitude des informations de livraison fournies lors de la commande.
En cas d’adresse erronée ou incomplète entraînant une nouvelle expédition, les frais supplémentaires pourront
être facturés au client.
Le colis est remis selon les modalités du transporteur choisi.
Conformément à la réglementation applicable à la vente à distance, le vendeur reste responsable de la bonne exécution
de la commande jusqu’à sa réception par le consommateur, sauf si celui-ci a lui-même choisi un transporteur autre
que ceux proposés par le vendeur.
En cas de retard ou de problème de livraison, le client peut contacter MarYjou afin qu’une vérification soit effectuée
auprès du transporteur.
ARTICLE 08
Droit de rétractation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le consommateur dispose d’un délai de 14 jours
à compter de la réception du bien pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.
Pour exercer ce droit, le client doit informer MarYjou de sa décision de se rétracter, avant l’expiration de ce délai,
par une déclaration dénuée d’ambiguïté, par exemple par e-mail à
maryjoucrea@gmail.com.
Le client peut utiliser le formulaire type de rétractation figurant en annexe des présentes CGV, mais son utilisation
n’est pas obligatoire.
Après avoir informé MarYjou de sa décision, le client dispose d’un délai maximal de 14 jours pour retourner le bijou.
Les frais directs de retour sont à la charge du client.
Le bijou doit être retourné dans un état permettant sa remise en vente. Le client peut manipuler le bijou uniquement
dans la mesure nécessaire pour en vérifier la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement.
En cas de dépréciation résultant de manipulations allant au-delà de ce qui est nécessaire, la responsabilité
du client peut être engagée.
Le remboursement intervient au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle MarYjou a été informée
de la décision du client de se rétracter.
MarYjou peut toutefois différer le remboursement jusqu’à récupération du bien ou jusqu’à ce que le client fournisse
une preuve de son expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
Le remboursement comprend le prix du bijou ainsi que les frais de livraison standard initialement payés par le client.
Le remboursement est effectué avec le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord
contraire du client.
Exceptions au droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique notamment pas
aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
Ainsi, lorsqu’un bijou est fabriqué spécialement selon une demande personnelle du client et ne peut être proposé
normalement à la vente, il peut être exclu du droit de rétractation.
En revanche, le simple fait qu’un bijou soit une pièce unique ne supprime pas, à lui seul, le droit de rétractation.
ARTICLE 09
Garanties légales
Les créations vendues par MarYjou bénéficient des garanties légales applicables, notamment :
- La garantie légale de conformité, prévue aux articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation
- La garantie légale contre les vices cachés, prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil
Ces garanties s’appliquent indépendamment du droit de rétractation.
En cas de problème concernant un bijou, le client est invité à contacter MarYjou à l’adresse
maryjoucrea@gmail.com, en décrivant le problème et, si possible,
en joignant des photographies.
Les garanties légales ne couvrent pas les détériorations résultant d’une utilisation inappropriée, d’un accident,
d’une modification du bijou ou d’une usure normale liée à son utilisation.
ARTICLE 10
Particularités des créations artisanales
Les bijoux MarYjou sont fabriqués à la main. Les textures, formes, traces de fabrication, nuances de surface,
irrégularités ou différences pouvant apparaître d’une pièce à l’autre résultent des techniques artisanales utilisées
et de la transformation du métal.
Lorsque le bijou comporte de l’argent, du cuivre ou du laiton, ces métaux peuvent naturellement évoluer avec le temps
et se patiner au contact de l’air, de l’humidité ou de la peau.
Ces évolutions naturelles ne constituent pas un défaut de conformité.
ARTICLE 11
Commandes personnalisées et sur-mesure
MarYjou peut proposer, selon les possibilités techniques et le projet, la réalisation de bijoux personnalisés.
Les modalités, caractéristiques, prix et délais d’une création personnalisée sont définis avec le client avant
validation de la commande.
La fabrication commence après le paiement. Une fois la commande personnalisée validée et la fabrication commencée,
certaines modifications peuvent ne plus être possibles.
Lorsque le bijou est confectionné selon les spécifications du client ou nettement personnalisé, le droit de rétractation
ne s’applique pas dans les conditions prévues par la loi.
Les garanties légales restent applicables aux créations personnalisées.
ARTICLE 12
Réclamations
Pour toute question, difficulté ou réclamation concernant une commande, le client peut contacter MarYjou.
MarYjou s’efforcera de trouver avec le client une solution amiable.
ARTICLE 13
Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, le client est invité à contacter MarYjou afin de rechercher ensemble une solution amiable.